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Les ordres du jour

Les ordres du jour
En consultation l'ordre du jour et la date du prochain Conseil Municipal.

Prochain Conseil Municipal

Lundi 9 juillet 2018 à 20h00 salle de la Tour

Ordre du jour

  1.    Délégation de service public (DSP) assainissement collectif : rapport du délégataire 2017

2.    Contrat de DSP assainissement collectif : avenant de prolongation de contrat

3.    Belvédère : convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec le VAN et l’aggloh

4.    Confortement pour la sécurisation de la falaise de Caffino : demandes de subventions

5.    Régime des astreintes

6.    Modification au tableau des effectifs – poste ATSEM

7.    Tarif crématorium

8.    Tarifs des salles municipales

9.    Conseil en Energie Partagé (CEP) : convention avec le Pays du Vignoble Nantais

10.    Etude hydraulique : secteur de la Pouvellerie


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